Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Excellence as a Service
Outscale, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4094694
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2024
Excellence as a Service de Outscale

Présentation de la marque Excellence as a Service

Déposée le 30 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Outscale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Excellence as a Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Outscale domicilié(e) 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 594 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Outscale domicilié(e) 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque Excellence as a Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellence as a Service est expirée depuis le 30 mai 2024.

Outscale a également déposé les autres marques suivantes : Le Cloud Français , Scalebox , OUTSCALE , Remote Private Cloud , OUTSCALE , Cluster On Demand , REVE , TINA , CLOUD DAYS , (Marque figurative)


Outscale, Société par actions simplifiée - 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 527594493


Outscale - 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciels ; logiciels utilisés en tant que systèmes d'exploitation ou environnements informatiques virtuels ou applications virtuelles ; logiciels de virtualisation pour l'émulation de ressources physiques ou la simulation de systèmes d'exploitation, d'environnements informatiques ou d'applications ; logiciels de partitionnement, d'isolation ou de partage des ressources physiques ou logicielles ; serveurs informatiques physiques ou virtuels ; appareils pour le traitement de données et les ordinateurs ; logiciels d'enregistrement, transmission ou reproduction de sons, images et données ; supports magnétiques, optiques, acoustiques permettant l'enregistrement sous forme numérique ou analogique du son, des images ou des données et plus particulièrement cartes pourvues d'un dispositif magnétique ou électronique permettant de tels enregistrements ; plaquettes de silicium pour circuits intégrés ; microprocesseurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées ; bornes interactives, à savoir écrans d'affichage pour ordinateurs interactifs pour la présentation et la commande de biens et de services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations ; modems, routeurs et appareils pour l'émission de signaux électroniques et de données par téléphone, télécopieur, télégraphe, téléscripteur, télex, câble, satellite ; matériel de transmission de messages ; terminaux de télécommunication, terminaux multimédias ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, progiciels interfaces de logiciels, logiciels pour banques de données, logiciels pour banques de données d'images ; supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrements optiques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digitaux vidéo, vidéodisques, disques et disquettes, bandes magnétiques pour l'enregistrement de données, de sons, d'images ou de signaux ; supports magnétiques, optiques ou électroniques contenant des logiciels ; circuits intégrés pour logiciels, modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes à circuits électroniques pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux ; cartes à mémoire enregistrée ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges ou enregistrées contenant des programmes d'ordinateur ; cartes à circuits électroniques vierges, cartes d'identification électronique ; publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ;

Gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers, notamment dans le domaine des affaires monétaires ou financières ; gestion administrative de porte-monnaie électroniques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils commerciaux en matière de choix de matériel informatique, de télécommunications ; services de gérance administrative d'ordinateurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques ; abonnement à des services de transmission de données par voie télématique, abonnement à un service de télécommunication, abonnement à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnement à des services de transmission de données par voie télématique, abonnement à un service de télécommunication, abonnement à une base de données en ligne et à un serveur de base de données en ligne contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; informations sur des services d'abonnement à des services de télécommunications ; abonnement à des services informatiques (Internet) ; gestion et compilation de bases de données informatisées ; enregistrement, composition [recueil], systématisation par voie électronique de données écrites ou autres au moyen de l'informatique et particulièrement de la téléinformatique par la mise au point, l'établissement, la maintenance, l'exploitation de logiciels de communication en temps réel ou différé, dde logiciels de gestion de bases de données, de didacticiels, de logiciels systèmes et des protocoles nécessaires à la l'interopérabilité et au fonctionnement distant de tels systèmes ; abonnement à l'utilisation de logiciels ; abonnement à l'utilisation de bases de données ;

Gestion financière de porte-monnaie électroniques ; services de télépaiement et échange informatisé de données relatives à ces télépaiements ; affaires financières ; affaires monétaires ; services financiers ; services bancaires ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ; services d'évaluation financière en ligne ; services d'informations en matière de titres et d'actions ; cotations en bourse ; services d'information et de conseils concernant les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de télécommunications, à savoir services de transmission d'informations et de données, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication par téléphone mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de téléconférences, de vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services de télécommunications permettant l'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à des réseaux de communication globaux ou d'accès privés à des réseaux de communication pour des usages multiples et pour la transmission et la diffusion par voie électronique d'informations diverses, services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques, notamment les réseaux Internet, Intranet ou Extranet pour la transmission et la diffusion d'informations diverses ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée via des réseaux de communication électronique ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments de télécommunication ; transmission, par voie électronique de données écrites ou autres au moyen de l'informatique et particulièrement de la téléinformatique par la mise au point, l'établissement, la maintenance, l'exploitation de logiciels de communication en temps réel ou différé, de logiciels de gestion de bases de données, de didacticiels, de logiciels systèmes et des protocoles nécessaires à la l'interopérabilité et au fonctionnement distant de tels de données ;

Services de formation professionnelle, d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; Programmation d'applications nomades pour ordinateurs ; développement de programmes pour ordinateurs dans le domaine de la virtualisation ; développement de programmes pour ordinateurs dans le domaine du partitionnement, de l'isolation ou du partage des ressources physiques ou logicielles ; programmation pour ordinateurs ; location de logiciels ; location de bases de données [logiciels] analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; reconstitution des bases de données ; conception des systèmes informatiques ; consultation en matières d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien des sites Web pour des tiers ; duplication des programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs.